Marque expirée - Marque en non vigueur

GENY-COURSES
PROSODIE S.A.

Numéro de dépôt :
1327820
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2015

Présentation de la marque GENY-COURSES

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROSODIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENY-COURSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSODIE domicilié(e) 150 rue Galliéni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2288895) - 92641 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 393 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Bernard PROSODIE S.A. domicilié(e) 150 rue Galliéni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2288895) - 92641 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENY-COURSES est expirée depuis le 22 octobre 2015.

PROSODIE a également déposé les autres marques suivantes : 3615 ADMIS 2002 , W@P Bank , CONTACT MANAGER AGENCES , SMS@HOME , BANKTEL , CLICK TO FIL , E-CONVERGENCE , GENY courses 3601 , DR GENYUS , (Marque figurative)


PROSODIE S.A. - 150 rue Galliéni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2288895) - 92641 - France - SIREN 411393218


Monsieur Alain Bernard PROSODIE S.A. - 150 rue Galliéni,92641 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2288895) - 92641 - France


Renouvellement sans limitation n°2049000 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288895 - Publication au BOPI 2005-05-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488759 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 16 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473973 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 6 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292939 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 9 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°185003 - Publication au BOPI 1995-05-09

Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294145 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 26 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294146 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 22 août 2005 - Concession de licence n°416808 - Publication au BOPI 2005-08-22

Inscription - Transmission de propriété n°19480 - Publication au BOPI

Téléphones.Installations téléphoniques.Tous appareils permettant à une personne de communiquer avec une ou d'autres personnes.Appareils de transmission de données, de messages.Jeux, jouets.Communications. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.